Permis de construire – Logements
Le Village
03933121C0006
Commencé
le 28 septembre 2021
8 logements
624 m² habitables
2 510 m² terrain
Mignovillard (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 septembre 2021
3
Ouverture chantier
15 novembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mignovillard (39331)
- Adresse
-
Le Village
39250 Mignovillard - Parcelle(s)
-
AB 432
AB 87 - Superficie terrain
- 2 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MIGNOVILLARD
- SIREN
- 213903313,0
- SIRET
- 21390331300012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39250 Mignovillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- En résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 546 | 624 | — | 546 | — |
| Locaux | — | 294 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL