Permis de construire – Logements
7 Montee Du Cret
0393332500003
Autorisé
le 04 août 2025
3 logements
1 614 m² terrain
Moirans-En-Montagne (39260)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 août 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Moirans-En-Montagne (39333)
- Adresse
-
7 Montee Du Cret
39260 Moirans-En-Montagne - Parcelle(s)
-
AI 154
AI 156 - Superficie terrain
- 1 614 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ESKIER
- SIREN
- 938009479,0
- SIRET
- 93800947900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39260 Moirans En Montagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 266 | — | — |
| Locaux | 373 | — | 107 | — | 373 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL