Permis de construire – Logements
Rue De L Eglise
03933421J0001
Terminé
le 02 mars 2021
1 logement
77 m² habitables
1 620 m² terrain
Moiron (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 mars 2021
3
Ouverture chantier
28 juillet 2021
4
Achèvement
29 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Moiron (39334)
- Adresse
-
Rue De L Eglise
39570 Moiron - Parcelle(s)
- B 442
- Superficie terrain
- 1 620 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU 104 AV DE CHALON
- SIREN
- 350538484,0
- SIRET
- 35053848400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39570 Messia-Sur-Sorne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL