Permis de construire – Logements
Rue Des Champs Rouges
0393352500001
Autorisé
le 12 décembre 2025
4 logements
387 m² habitables
1 935 m² terrain
Moissey (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Moissey (39335)
- Adresse
-
Rue Des Champs Rouges
39290 Moissey - Parcelle(s)
-
AB 3
AB 4
AB 676 - Superficie terrain
- 1 935 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AT4M
- SIREN
- 931755094,0
- SIRET
- 93175509400014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Chaucenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 387 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL