Permis de construire – Logements
Molay
03933814D0001
Terminé
le 27 février 2015
1 logement
144 m² habitables
1 106 m² terrain
Molay (39500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 février 2015
3
Ouverture chantier
07 avril 2015
4
Achèvement
07 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Molay (39338)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMPS DES MAIRES
39500 Molay - Parcelle(s)
- ZB 178
- Superficie terrain
- 1 106 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39500 Tavaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL