Permis de construire – Logements
15 Rue Marcel Hugon
03934423C0007
Terminé
le 27 juillet 2023
2 logements
1 740 m² terrain
Monnet-La-Ville (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 juillet 2023
3
Ouverture chantier
27 février 2024
4
Achèvement
23 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Monnet-La-Ville (39344)
- Adresse
-
15 Rue Marcel Hugon
39300 Monnet-La-Ville - Parcelle(s)
-
ZB 36
ZB 37 - Superficie terrain
- 1 740 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES JARDINS DE LOUISE
- SIREN
- 920607652,0
- SIRET
- 92060765200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39130 Chatillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 207 | — | 165 | 15 | 165 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL