Permis de construire – Logements
8 Rue De La Bataille
0393442500001
Terminé
le 12 février 2025
1 logement
15 m² habitables
1 131 m² terrain
Monnet-La-Ville (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 février 2025
3
Ouverture chantier
26 juin 2025
4
Achèvement
20 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Monnet-La-Ville (39344)
- Adresse
-
8 Rue De La Bataille
39300 Monnet-La-Ville - Parcelle(s)
- B 463
- Superficie terrain
- 1 131 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39300 Monnet La Ville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 15 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL