Permis de construire – Logements
Chemin Des Petits Quarts
03934822P0004
Autorisé
le 02 mars 2023
1 logement
326 m² habitables
2 509 m² terrain
Montaigu (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Montaigu (39348)
- Adresse
-
Chemin Des Petits Quarts
39570 Montaigu - Parcelle(s)
-
AB 230
AB 231
AB 234 - Superficie terrain
- 2 509 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MCD21
- SIREN
- 538042029,0
- SIRET
- 53804202900016,0
- Code APE
- 79.90Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25240 Sarrageois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 326 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL