Permis de construire – Logements
Chemin Rural N_2 Lot N_3
03936120D0002
Terminé
le 04 novembre 2020
1 logement
110 m² habitables
990 m² terrain
Montmirey-Le-Chateau (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 novembre 2020
3
Ouverture chantier
18 février 2021
4
Achèvement
18 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Montmirey-Le-Chateau (39361)
- Adresse
-
Chemin Rural N_2 Lot N_3
39290 Montmirey-Le-Chateau - Parcelle(s)
- ZI 81
- Superficie terrain
- 990 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39290 Montmirey Le Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL