Permis de construire – Logements
Avenue Edgard Faure
03936220P0020
Terminé
le 25 février 2021
2 logements
143 m² habitables
507 m² terrain
Montmorot (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 février 2021
3
Ouverture chantier
28 octobre 2021
4
Achèvement
30 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Montmorot (39362)
- Adresse
-
Avenue Edgard Faure
39570 Montmorot - Parcelle(s)
- AI 314
- Superficie terrain
- 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ZIN ET LES SIENS
- SIREN
- 894067339,0
- SIRET
- 89406733900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39570 Macornay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 143 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL