Permis de construire – Logements
17 Rue De La Gare
03936516J0005
Commencé
le 29 septembre 2016
3 logements
219 m² habitables
996 m² terrain
Mont-Sous-Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 septembre 2016
3
Ouverture chantier
05 décembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sous-Vaudrey (39365)
- Adresse
-
17 Rue De La Gare
Lieu-dit : PRES PITALLIER
39380 Mont-Sous-Vaudrey - Parcelle(s)
- ZB 173
- Superficie terrain
- 996 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGIBM
- SIREN
- 821443785,0
- SIRET
- 82144378500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Bans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 219 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL