Permis de construire – Logements
10 Route De Poligny
03936521J0006
Terminé
le 23 juin 2021
3 logements
Mont-Sous-Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 juin 2021
3
Ouverture chantier
26 juillet 2021
4
Achèvement
13 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sous-Vaudrey (39365)
- Adresse
-
10 Route De Poligny
39380 Mont-Sous-Vaudrey - Parcelle(s)
-
E 449
E 448
E 446 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI YUKA
- SIREN
- 894692375,0
- SIRET
- 89469237500013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Mont-Sous-Vaudrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 | — | 246 | — | — |
| Locaux | 246 | — | — | — | 246 |
| Agriculture | — | 246 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL