Permis de construire – Logements
Au Village
03936521J0010
Commencé
le 09 mai 2022
11 logements
1 018 m² habitables
4 221 m² terrain
Mont-Sous-Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 mai 2022
3
Ouverture chantier
01 juillet 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sous-Vaudrey (39365)
- Adresse
-
Au Village
39380 Mont-Sous-Vaudrey - Parcelle(s)
-
B 727
B 319 - Superficie terrain
- 4 221 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NICOTIB
- SIREN
- 842828170,0
- SIRET
- 84282817000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Bans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T3
- 7
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 018 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL