Permis de construire – Logements
6 Rue Leon Guignard
03936522J0034
Autorisé
le 09 novembre 2022
3 logements
827 m² terrain
Mont-Sous-Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sous-Vaudrey (39365)
- Adresse
-
6 Rue Leon Guignard
39380 Mont-Sous-Vaudrey - Parcelle(s)
- B 55
- Superficie terrain
- 827 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALEXANDRE VILLET FINANCE
- SIREN
- 831998695,0
- SIRET
- 83199869500017,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39380 Vaudrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 573 | — | 200 | — | 200 |
| Locaux | 48 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL