Permis de construire – Logements
3 Rue Vieille D'Arbois
0393652500003
Annulé
le 28 juillet 2025
2 logements
98 m² habitables
909 m² terrain
Mont-Sous-Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sous-Vaudrey (39365)
- Adresse
-
3 Rue Vieille D'Arbois
39380 Mont-Sous-Vaudrey - Parcelle(s)
- B 305
- Superficie terrain
- 909 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- STEGOS
- SIREN
- 945154128,0
- SIRET
- 94515412800017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39120 Le Deschaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | 204 | — | — |
| Locaux | 204 | — | — | — | 204 |
| Agriculture | — | 204 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL