Permis de construire – Logements
10 Rue De Balerne
03936617C0002
Commencé
le 08 novembre 2017
1 logement
23 m² habitables
1 697 m² terrain
Mont-Sur-Monnet (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 novembre 2017
3
Ouverture chantier
09 novembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sur-Monnet (39366)
- Adresse
-
10 Rue De Balerne
39300 Mont-Sur-Monnet - Parcelle(s)
-
A 190
A 191
A 192 - Superficie terrain
- 1 697 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39300 Montigny-Sur-L Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 54 | 23 | 130 | — | — |
| Locaux | 130 | — | — | — | 130 |
| Agriculture | — | 130 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL