Permis de construire – Logements
5077 Ld Le Moulin De Pierre
03936624C0005
Autorisé
le 04 septembre 2024
2 logements
202 m² habitables
4 680 m² terrain
Mont-Sur-Monnet (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sur-Monnet (39366)
- Adresse
-
5077 Ld Le Moulin De Pierre
39300 Mont-Sur-Monnet - Parcelle(s)
- A 27
- Superficie terrain
- 4 680 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX
- SIREN
- 447923780,0
- SIRET
- 44792378000046,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6597,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL