Permis de construire – Logements
Morbier
03936714B0034
Terminé
le 09 avril 2015
52 logements
4 086 m² habitables
5 815 m² terrain
Morbier (39400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 avril 2015
3
Ouverture chantier
18 mai 2016
4
Achèvement
15 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Morbier (39367)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX BRUYERES
39400 Morbier - Parcelle(s)
-
AP 110
AP 109 - Superficie terrain
- 5 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 52
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 52
- Collectifs hors résidence
- 52
Répartition par pièces
- T2
- 18
- T3
- 25
- T4
- 9
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 086 | — | — | — |
| Locaux | — | 480 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL