Permis de construire – Logements
Morbier
03936717J0022
Commencé
le 20 novembre 2017
1 logement
4 m² habitables
66 m² terrain
Morbier (39400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 novembre 2017
3
Ouverture chantier
02 mars 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Morbier (39367)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES MARAIS
39400 Morbier - Parcelle(s)
- AW 15
- Superficie terrain
- 66 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CPI
- SIREN
- 481861250,0
- SIRET
- 48186125000019,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39400 Morbier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 | 63 | — | — |
| Locaux | 72 | — | — | 9 | 63 |
| Service public | — | 63 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL