Permis de construire – Logements
10-12 Rte Forestiere De La Joux
03936722J0021
Commencé
le 22 novembre 2022
2 logements
131 m² habitables
1 002 m² terrain
Morbier (39400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 novembre 2022
3
Ouverture chantier
25 juin 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Morbier (39367)
- Adresse
-
10-12 Rte Forestiere De La Joux
Lieu-dit : LES CHAMPS CLAUDE - TANCUA
39400 Morbier - Parcelle(s)
- AE 8
- Superficie terrain
- 1 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHALETS STRL
- SIREN
- 902641679,0
- SIRET
- 90264167900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39400 Morbier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL