Permis de construire – Logements
23 Route De La VallaãÂE
03936725J0010
Terminé
le 10 avril 2025
2 logements
2 026 m² terrain
Morbier (39400)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
23 mars 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Morbier (39367)
- Adresse
-
23 Route De La VallaãÂE
39400 Morbier - Parcelle(s)
- BI 236
- Superficie terrain
- 2 026 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39400 Hauts De Bienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 123 | — | — |
| Locaux | 123 | — | — | — | 123 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL