Permis de construire – Logements
Au Village
03937322H0001
Commencé
le 18 mai 2022
1 logement
89 m² habitables
609 m² terrain
Les Moussieres (39310)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 mai 2022
3
Ouverture chantier
25 juillet 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Moussieres (39373)
- Adresse
-
Au Village
39310 Les Moussieres - Parcelle(s)
- AB 213
- Superficie terrain
- 609 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01400 Romanscode Postal Inconnu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL