Permis de construire – Logements
En Bramafan
03937819P0003
Terminé
le 14 mai 2019
1 logement
149 m² habitables
2 327 m² terrain
Les-Trois-Chateaux (39160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 mai 2019
3
Ouverture chantier
13 juin 2019
4
Achèvement
07 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les-Trois-Chateaux (39378)
- Adresse
-
En Bramafan
39160 Les-Trois-Chateaux - Parcelle(s)
-
ZB 205
ZB 208 - Superficie terrain
- 2 327 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39190 Cousance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL