Permis de construire – Logements
Rte De Nanc- Chazelles- En
03937820P0007
Annulé
le 03 février 2021
1 logement
112 m² habitables
Les-Trois-Chateaux (39160)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les-Trois-Chateaux (39378)
- Adresse
-
Rte De Nanc- Chazelles- En
Lieu-dit : LES TROIS CHATEAUX
39160 Les-Trois-Chateaux - Parcelle(s)
-
ZB 176
ZB 210
ZB 211 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01340 Jayat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL