Permis de construire – Logements
En Vigneux
03937821P0015
Commencé
le 15 mars 2022
1 logement
97 m² habitables
4 140 m² terrain
Les-Trois-Chateaux (39160)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 mars 2022
3
Ouverture chantier
09 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les-Trois-Chateaux (39378)
- Adresse
-
En Vigneux
39160 Les-Trois-Chateaux - Parcelle(s)
- ZC 255
- Superficie terrain
- 4 140 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KH ENERGY
- SIREN
- 889733861,0
- SIRET
- 88973386100013,0
- Code APE
- 43.21A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39160 Saint Amour
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL