Permis de construire – Logements
9 Rue De La Corvee Sous Bois
03938713D0004
Terminé
le 17 octobre 2013
1 logement
130 m² habitables
1 131 m² terrain
Nevy-Les-Dole (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 octobre 2013
3
Ouverture chantier
03 novembre 2016
4
Achèvement
01 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Nevy-Les-Dole (39387)
- Adresse
-
9 Rue De La Corvee Sous Bois
Lieu-dit : PARCELLE ZC 280
39380 Nevy-Les-Dole - Parcelle(s)
- ZC 1
- Superficie terrain
- 1 131 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39380 Nevy-Les-Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL