Permis de construire – Logements
992 Rte De La Vallee
03938822J0001
Commencé
le 22 novembre 2022
2 logements
20 m² habitables
510 m² terrain
Nevy-Sur-Seille (39210)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 novembre 2022
3
Ouverture chantier
28 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Nevy-Sur-Seille (39388)
- Adresse
-
992 Rte De La Vallee
39210 Nevy-Sur-Seille - Parcelle(s)
-
AD 266
AD 462
AD 268 - Superficie terrain
- 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISON ETHEREA
- SIREN
- 913216016,0
- SIRET
- 91321601600018,0
- Code APE
- 11.02B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39210 Nevy-Sur-Seille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | 20 | 50 | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL