Permis de construire – Logements
A La Ville
03939119C0001
Commencé
le 12 avril 2019
18 logements
2 694 m² terrain
Nozeroy (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 avril 2019
3
Ouverture chantier
23 avril 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Nozeroy (39391)
- Adresse
-
A La Ville
39250 Nozeroy - Parcelle(s)
-
AE 243
AE 244
AE 245 - Superficie terrain
- 2 694 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 91260 Juvisy Sur Orge
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 7
- T4
- 3
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 252 | — | 2 032 | — | — |
| Locaux | 2 192 | — | — | 38 | 2 032 |
| Service public | — | 2 032 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL