Permis de construire – Logements
Onoz
03939415K0001
Terminé
le 29 avril 2015
1 logement
26 m² habitables
3 186 m² terrain
Onoz (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 avril 2015
3
Ouverture chantier
05 novembre 2015
4
Achèvement
30 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Onoz (39394)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAVIA
39270 Onoz - Parcelle(s)
- ZK 59
- Superficie terrain
- 3 186 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI COFAK
- SIREN
- 404227548,0
- SIRET
- 40422754800025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 26 | — | — | — |
| Locaux | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL