Permis de construire – Logements
Rue De La Resistance
03939615J0003
Autorisé
le 10 juin 2016
6 logements
680 m² habitables
4 750 m² terrain
Orchamps (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Orchamps (39396)
- Adresse
-
Rue De La Resistance
39700 Orchamps - Parcelle(s)
- ZL 62
- Superficie terrain
- 4 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M@REALISATION
- SIREN
- 803104744,0
- SIRET
- 80310474400013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39110 Pont-D Hery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 680 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL