Permis de construire – Logements
1 Rue De La Comedie
0393962500006
Autorisé
le 12 septembre 2025
3 logements
211 m² habitables
818 m² terrain
Orchamps (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Orchamps (39396)
- Adresse
-
1 Rue De La Comedie
39700 Orchamps - Parcelle(s)
- AD 377
- Superficie terrain
- 818 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'HOME'S
- SIREN
- 903205193,0
- SIRET
- 90320519300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39700 Etrepigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 211 | — | 170 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL