Permis de construire – Logements
8 Rue Du Bourget
03939717J0005
Commencé
le 27 octobre 2017
10 logements
679 m² habitables
4 100 m² terrain
Orgelet (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 octobre 2017
3
Ouverture chantier
01 octobre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Orgelet (39397)
- Adresse
-
8 Rue Du Bourget
Lieu-dit : A LA CONFISE
39270 Orgelet - Parcelle(s)
- C 1107
- Superficie terrain
- 4 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- SIREN
- 350696944,0
- SIRET
- 35069694400015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 39570 Montmorot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 679 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL