Permis de construire – Logements
Rue Lamartine
03939719J0002
Terminé
le 26 avril 2019
2 logements
222 m² habitables
1 140 m² terrain
Orgelet (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 avril 2019
3
Ouverture chantier
20 mai 2019
4
Achèvement
17 avril 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Orgelet (39397)
- Adresse
-
Rue Lamartine
Lieu-dit : AU CLOSEY
39270 Orgelet - Parcelle(s)
-
AC 720
AC 719 - Superficie terrain
- 1 140 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39240 Saint-Hymetiere-Sur-Valouse Cez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 222 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL