Permis de construire – Logements
Rue Des Traversins
03939921J0006
Autorisé
le 02 octobre 2021
1 logement
87 m² habitables
667 m² terrain
Ounans (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Ounans (39399)
- Adresse
-
Rue Des Traversins
39380 Ounans - Parcelle(s)
-
ZC 139
ZC 140 - Superficie terrain
- 667 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CCL
- SIREN
- 498907641,0
- SIRET
- 49890764100019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39380 Vaudrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL