Permis de construire – Logements
Rue De L'Eglise
03939922J0001
Terminé
le 22 mars 2022
1 logement
99 m² habitables
Ounans (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 mars 2022
3
Ouverture chantier
22 juin 2023
4
Achèvement
29 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Ounans (39399)
- Adresse
-
Rue De L'Eglise
39380 Ounans - Parcelle(s)
- ZC 71
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39380 Souvans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL