Permis de construire – Logements
27 Rue Du Clou
03940312D0007
Commencé
le 24 février 2013
1 logement
968 m² terrain
Pagnoz (39330)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
24 février 2013
3
Ouverture chantier
08 mars 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pagnoz (39403)
- Adresse
-
27 Rue Du Clou
39330 Pagnoz - Parcelle(s)
-
AD 114
AD 216 - Superficie terrain
- 968 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25170 Chaucenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 | — | 101 | — | — |
| Locaux | 101 | — | — | — | 101 |
| Agriculture | — | 101 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL