Permis de construire – Logements
Rue De La Maire
03941514C0001
Autorisé
le 22 septembre 2014
6 logements
414 m² habitables
7 356 m² terrain
Petit-Noir (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Petit-Noir (39415)
- Adresse
-
Rue De La Maire
39120 Petit-Noir - Parcelle(s)
-
A 717
A 716
A 715 - Superficie terrain
- 7 356 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- SIREN
- 243901089,0
- SIRET
- 24390108900074,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 39120 Chaussin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 414 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL