Permis de construire – Logements
Quartier Saint Martin
03942016J0007
Terminé
le 01 juin 2016
1 logement
139 m² habitables
1 324 m² terrain
Pimorin (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 juin 2016
3
Ouverture chantier
20 décembre 2016
4
Achèvement
31 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pimorin (39420)
- Adresse
-
Quartier Saint Martin
Lieu-dit : DERRIERE LE VILLAGE
39270 Pimorin - Parcelle(s)
- ZD 168
- Superficie terrain
- 1 324 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCCV PIMORIN
- SIREN
- 817949035,0
- SIRET
- 81794903500015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 39160 Saint-Amour
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL