Permis de construire – Logements
Rte Departementale 214
03942914D0004
Terminé
le 18 juillet 2014
3 logements
207 m² habitables
2 070 m² terrain
Pleure (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 juillet 2014
3
Ouverture chantier
20 octobre 2014
4
Achèvement
09 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pleure (39429)
- Adresse
-
Rte Departementale 214
39120 Pleure - Parcelle(s)
- AA 79
- Superficie terrain
- 2 070 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- SIREN
- 243901089,0
- SIRET
- 24390108900074,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 39120 Chaussin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 207 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL