Permis de construire – Logements
10 Rue Travot
0394342600022
Autorisé
le 25 mars 2026
4 logements
70 m² habitables
292 m² terrain
Poligny (39800)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
25 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Poligny (39434)
- Adresse
-
10 Rue Travot
39800 Poligny - Parcelle(s)
- AR 24
- Superficie terrain
- 292 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39800 Poligny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | 153 | — | — |
| Locaux | 213 | — | — | — | 153 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Projet mixte
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
- Étudiants
- Oui
- Tourisme
- Oui
- Hôtel social
- Oui
- Résidence sociale
- Oui
- Personnes handicapées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL