Permis de construire – Logements
9 Chem Du Pompage
03943516J0004
Terminé
le 18 août 2016
3 logements
108 m² habitables
4 113 m² terrain
Pont-De-Poitte (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 août 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2017
4
Achèvement
01 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pont-De-Poitte (39435)
- Adresse
-
9 Chem Du Pompage
39130 Pont-De-Poitte - Parcelle(s)
-
E 819
E 818
E 570 - Superficie terrain
- 4 113 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39130 Pont-De-Poitte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL