Permis de construire – Logements
Au Village
03944117J0008
Annulé
le 06 décembre 2017
16 logements
1 572 m² habitables
3 642 m² terrain
Premanon (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Premanon (39441)
- Adresse
-
Au Village
Lieu-dit : LOT COLLECTIF A-LES ROCHERS DU PELLAS
39220 Premanon - Parcelle(s)
- AO 7
- Superficie terrain
- 3 642 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.C.E. INGENIERIE
- SIREN
- 349212688,0
- SIRET
- 34921268800023,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 16
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 16
Répartition par pièces
- T4
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 572 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL