Permis de construire – Logements
Lot Les Rochers Du Pellas
03944118J0020
Commencé
le 28 mai 2019
14 logements
1 363 m² habitables
3 642 m² terrain
Premanon (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 mai 2019
3
Ouverture chantier
19 juin 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Premanon (39441)
- Adresse
-
Lot Les Rochers Du Pellas
Lieu-dit : COLLECTIF A
39220 Premanon - Parcelle(s)
- AO 518
- Superficie terrain
- 3 642 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIGNATURE ACE
- SIREN
- 838614709,0
- SIRET
- 83861470900015,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 363 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL