Permis de construire – Logements
30 Rue Des Vignes
03944620C0001
Terminé
le 16 avril 2020
2 logements
96 m² habitables
486 m² terrain
Pupillin (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 avril 2020
3
Ouverture chantier
19 juin 2020
4
Achèvement
18 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pupillin (39446)
- Adresse
-
30 Rue Des Vignes
39600 Pupillin - Parcelle(s)
-
ZA 35
ZA 36
ZA 40 - Superficie terrain
- 486 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39800 Tourmont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 | 96 | 80 | 19 | — |
| Locaux | 80 | — | — | — | 80 |
| Agriculture | — | 80 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL