Permis de construire – Logements
Rue Des Treize Vents
03944623C0005
Autorisé
le 08 février 2024
1 logement
110 m² habitables
1 181 m² terrain
Pupillin (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pupillin (39446)
- Adresse
-
Rue Des Treize Vents
Lieu-dit : AU VILLAGE
39600 Pupillin - Parcelle(s)
-
ZA 48
ZA 49 - Superficie terrain
- 1 181 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES 4 VENTS
- SIREN
- 842443327,0
- SIRET
- 84244332700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39800 Buvilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL