Permis de construire – Logements
10 Rue Du Ploussard
0394462500003
Commencé
le 10 avril 2025
2 logements
4 176 m² terrain
Pupillin (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 avril 2025
3
Ouverture chantier
16 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Pupillin (39446)
- Adresse
-
10 Rue Du Ploussard
39600 Pupillin - Parcelle(s)
- ZA 74
- Superficie terrain
- 4 176 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE PUPILLIN
- SIREN
- 213904469,0
- SIRET
- 21390446900011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39600 Pupillin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 125 | — | — |
| Locaux | 265 | — | — | — | 125 |
| Service public | — | 125 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL