Permis de construire – Logements
Imp Des Lays
03944821J0007
Annulé
le 20 juin 2021
1 logement
56 m² habitables
Rahon (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rahon (39448)
- Adresse
-
Imp Des Lays
39120 Rahon - Parcelle(s)
- ZH 264
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS ERDEM
- SIREN
- 830359626,0
- SIRET
- 83035962600017,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 98 | 56 | 98 | — | 98 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL