Permis de construire – Logements
Les Vignes
03944918D0002
Autorisé
le 28 mars 2018
1 logement
116 m² habitables
924 m² terrain
Rainans (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 mars 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rainans (39449)
- Adresse
-
Les Vignes
39290 Rainans - Parcelle(s)
-
ZB 132
ZB 135 - Superficie terrain
- 924 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAVARO IMMOBILIER
- SIREN
- 834972937,0
- SIRET
- 83497293700017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25320 Grandfontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL