Permis de construire – Logements
13 Rue Des Freres Lebois
03946221D0013
Terminé
le 05 novembre 2021
1 logement
108 m² habitables
712 m² terrain
Rochefort-Sur-Nenon (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 novembre 2021
3
Ouverture chantier
29 novembre 2021
4
Achèvement
01 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rochefort-Sur-Nenon (39462)
- Adresse
-
13 Rue Des Freres Lebois
Lieu-dit : ZAC
39700 Rochefort-Sur-Nenon - Parcelle(s)
-
ZK 165
ZK 166 - Superficie terrain
- 712 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39500 Damparis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL