Permis de construire – Logements
11 Saint-Martin
03946820J0002
Terminé
le 01 décembre 2020
1 logement
63 m² habitables
715 m² terrain
Rothonay (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 décembre 2020
3
Ouverture chantier
10 mars 2021
4
Achèvement
01 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rothonay (39468)
- Adresse
-
11 Saint-Martin
39270 Rothonay - Parcelle(s)
- C 1006
- Superficie terrain
- 715 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71640 Givry
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 63 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL